Johnny et Cendrillon

Pierre Pestieau

Non Cendrillon n’est pas une chanson de Johnny et pourtant ils ont quelque chose en commun. Il y a plusieurs siècles, en Angleterre, de nombreuses femmes mourraient en couches ; leurs maris prenaient une seconde épouse dont ils avaient des enfants. On s’est aperçu que lors de successions les enfants du second lit étaient favorisés, ce que le droit anglo-saxon permettait. Pour éviter que les enfants du premier lit soient régulièrement déshérités, le gouvernement a décidé d’adopter la règle continentale d’équirépartition. Cela permettait d’éviter ce que l’on a appelé l’effet Cendrillon. En réalité, Cendrillon a eu beaucoup de chance (1). Tous ces enfants de second lit n’ont pas eu la chance de rencontrer un.e prince.sse charmant.e.

Après quelques siècles, l’Angleterre est revenue à la liberté de tester qui y sévit toujours comme elle le fait aux Etats Unis. Cette règle vous permet d’attribuer votre patrimoine à qui bon vous semble, votre maîtresse, votre partenaire de golf ou votre chien.

On comprend pourquoi dans la querelle qui oppose la veuve de Johnny et les enfants de ses premières épouses, Sylvie Vartan et Nathalie Baye, tout va dépendre de quel droit va prévaloir, le droit au français ou le droit américain, et en dernière analyse de quelle résidence relevait Johnny. Ah si la Belgique avait accepté que Jean Philippe Smet prenne la nationalité de son père, David et Laura n’auraient pas eu tous ces tracas.

Depuis quelques années, les milieux libéraux en Europe continentale militent pour une plus grande liberté de tester à l’américaine. Il faut pourtant rappeler que l’equirépartition n’est pas absolue. Il existe ce qu’on appelle la quotité disponible, qui permet d’avantager un enfant ou de léguer une partie de son patrimoine à une tierce personne. Elle varie en fonction du nombre d’enfants (ou de leurs descendants) : de1/2 s’il y a un enfant à 1/4 s’il y en a trois ou plus. Le cas qui occupe la France doit nous rappeler qu’il ne faut pas aller au-delà de ces proportions.

Dans cette affaire qui secoue la France profonde, on n’a pas évoqué la question des droits de succession. Etant donné la complexité de cette succession, il est difficile de savoir si ces droits seraient plus élevés en France qu’aux Etats Unis. Pour une petite succession, les Etats Unis sont un paradis fiscal puis qu’en deçà de 10 millions de dollars, aucun droit ne doit être acquitté. Pour les grosses successions, les taux sont plus élevés aux Etats Unis à condition que l’on ne pratique pas une ingénierie fiscale dans laquelle Jean Philippe ou plutôt ses conseillers sont passés maîtres.

(1) Sauf dans la chanson « Cendrillon» de Téléphone où « Le prince charmant a foutu l’camp/Avec la belle au bois dormant